Déposée le 12 mars 1993 par QUERCIA HEINRICH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TERRES D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est QUERCIA HEINRICH domicilié(e) 5 BIS Bd ROUGEMONT - 13012 - MARSEILLE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HEINRICH QUERCIA domicilié(e) 5 BIS Bd ROUGEMONT - 13012 - MARSEILLE - France.
La marque TERRES D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERRES D'EPICES est expirée depuis le 12 mars 2023.
QUERCIA HEINRICH - 5 BIS Bd ROUGEMONT - 13012 - MARSEILLE - France
HEINRICH QUERCIA - 5 BIS Bd ROUGEMONT - 13012 - MARSEILLE - France
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2003 n°2238106 - Publication au BOPI 2003-03-03
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519432 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21
Viande, poisson, volaille et gibier; Extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, déshydratés; Charcuterie; Gelées et confitures, compotes, ufs, lait, fromages et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles.Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, condiments, épices, aromates, glace à rafraîchir, olives.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines.Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, plantes aromatiques, aliments pour les animaux, malt, semences et céréales brutes
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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